Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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Plus de 10000 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

9151 questions

  1. Question n° 12530 posée par M. Charles Ornano

    Propos contestables tenus par des membres du Gouvernement

    Réponse du ministère : Premier ministre

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 13307 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Position du ministre de l'industrie et de la recherche sur l'analyse concernant l'industrie automobile et l'usage des automobiles en ville émise par son collègue des transports

    Réponse du ministère : Industrie

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 0190G posée par M. Adolphe Chauvin

    Déclarations de M. le Secrétaire d'Etat chargé des techniques de la communication

    Réponse du ministère : Communication

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 14901 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Présidence française du conseil des communautés européennes

    Réponse du ministère : Premier ministre

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 18596 posée par M. Louis Souvet

    Visite du ministre des droits de la femme à Besançon (Doubs)

    Réponse du ministère : Droits de la femme

    Pertinence Faible

  6. Question n° 18743 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Composition du nouveau Gouvernement

    Réponse du ministère : Premier ministre

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 19254 posée par M. Charles Pasqua

    Jugement porté par le Secrétaire d'Etat aux DOM-TOM sur certains propos du vice-président du Conseil du Gouvernement de la Nouvelle-Calédonie

    Réponse du ministère : Départements et territoires d'Outre-mer (DOM-TOM)

    Pertinence Forte

  8. Question n° 24003 posée par M. André Fosset

    Nomination du ministre chargé de la Nouvelle-Calédonie

    Réponse du ministère : Premier ministre

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 0371G posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Cohésion du Gouvernement

    Réponse du ministère : Relations avec le Parlement

    Pertinence Moyenne

  10. Question n° 00002 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Centres d'optique mutualiste

    Réponse du ministère : Sécurité sociale

    Pertinence Très faible