Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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244 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

216 questions

  1. Question n° 02187 posée par M. Paul Seramy

    Violences sur des enfants de tous âges

    Réponse du ministère : Justice

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 02372 posée par M. Paul Seramy

    Reconduction du droit d'asile accordé à l'ayatollah Khomeiny

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 02612 posée par M. Paul Seramy

    Crédits pour la recherche dans les grandes écoles et le développement des enseignements générateurs d'innovations

    Réponse du ministère : Universités

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 02822 posée par M. Paul Seramy

    Difficultés d'installation des entreprises industrielles en Ile-de-France

    Réponse du ministère : Relations avec le Parlement

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 0004S posée par M. Paul Seramy

    Procédure de révision des POS

    Réponse du ministère : Urbanisme

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 0198S posée par M. Paul Seramy

    Table ronde interministérielle sur l'organisation permanente des

    Réponse du ministère : Intérieur

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 0313S posée par M. Paul Seramy

    Avenir de la fédération équestre française

    Réponse du ministère : Premier ministre

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 0466S posée par M. Jacques Larché

    Création éventuelle d'établissements d'enseignement supérieur dans le département de Seine-et-Marne

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Très forte

  9. Question n° 0467S posée par M. Jacques Larché

    Mesures envisagées par le gouvernement pour remédier aux difficultés de la batellerie

    Réponse du ministère : Transports

    Pertinence Moyenne

  10. Question n° 0476S posée par M. Philippe François

    Date et modalités des élections régionales

    Réponse du ministère : Intérieur

    Pertinence Moyenne