Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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2509 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

2085 questions

  1. Question n° 03885 posée par M. Paul Seramy

    Suppression de certaines émissions de télévision: raisons

    Réponse du ministère : Communication

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 03886 posée par M. Paul Seramy

    Apprentissage artisanal: campagne de dénigrement à la télévision

    Réponse du ministère : Commerce et artisanat

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 04016 posée par M. Jacques Larché

    Commune de Mée-sur-Seine: constructions scolaires

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 04017 posée par M. Jacques Larché

    Canton de Rebais : insuffisance des transports en commun

    Réponse du ministère : Transports

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 04018 posée par M. Jacques Larché

    Services publics: augmentation des tarifs

    Réponse du ministère : Intérieur

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 04019 posée par M. Jacques Larché

    Procédures budgétaires: information des communes

    Réponse du ministère : Intérieur

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 04085 posée par M. Paul Seramy

    Conseil supérieur de l'équitation

    Réponse du ministère : Premier ministre

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 04086 posée par M. Paul Seramy

    Inondations de décembre: aménagement des cours d'eau

    Réponse du ministère : Plan

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 04087 posée par M. Paul Seramy

    Aide au Vietnam

    Réponse du ministère : Relations extérieures

    Pertinence Moyenne

  10. Question n° 04088 posée par M. Paul Seramy

    Conseil supérieur des corps universitaires: modifications

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Moyenne