Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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124 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

124 questions

Question n° 0065S posée par M. Martial Bourquin

Conséquences inquiétantes de la diminution drastique du nombre de contrats aidés

Réponse du Secrétariat d'État auprès du Premier ministre, chargé des personnes handicapées

21/09/2017
Pertinence
Question n° 0080S posée par M. Hervé Maurey

Déserts médicaux

Réponse du Secrétariat d'État auprès du Premier ministre, chargé des personnes handicapées

19/10/2017
Pertinence
Question n° 0081S posée par Mme Vivette Lopez

Promotion des métiers du grand âge

Réponse du Secrétariat d'État auprès du Premier ministre, chargé des personnes handicapées

19/10/2017
Pertinence
Question n° 0087S posée par M. Loïc Hervé

Situation critique des Hôpitaux du Léman

Réponse du Secrétariat d'État auprès du Premier ministre, chargé des personnes handicapées

19/10/2017
Pertinence
Question n° 0115G posée par M. Martin Lévrier

Apprentissage

Réponse du Ministère du travail

15/11/2017
Pertinence
Question n° 02208 posée par Mme Marie-Françoise Perol-Dumont

Prise en charge des enfants en situation de handicap dans les écoles ordinaires

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

30/11/2017
Pertinence
Question n° 0170S posée par M. Pascal Savoldelli

Réalisation du quatrième plan autisme

Réponse du Secrétariat d'État auprès du Premier ministre, chargé des personnes handicapées

28/12/2017
Pertinence
Question n° 0272S posée par Mme Josiane Costes

Développement des pôles universitaires délocalisés

Réponse du Secrétariat d'État auprès du Premier ministre, chargé des personnes handicapées

15/03/2018
Pertinence
Question n° 0287S posée par Mme Nadia Sollogoub

Cursus d'études de médecine en milieu rural

Réponse du Secrétariat d'État auprès du Premier ministre, chargé des personnes handicapées

22/03/2018
Pertinence
Question n° 0315S posée par M. Bernard Jomier

Accessibilité du métro parisien dans le cadre de l'organisation des jeux olympiques et paralympiques 2024

Réponse du Secrétariat d'État auprès du Premier ministre, chargé des personnes handicapées

05/04/2018
Pertinence