Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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128 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

122 questions

Question n° 12906 posée par Mme Nicole Bonnefoy

Discrimination envers les femmes à La Poste

Réponse du Ministère chargé de l'industrie

08/04/2010
Pertinence
Question n° 12925 posée par M. Jean-Pierre Bel

Discrimination envers les femmes à La Poste

Réponse du Ministère chargé de l'industrie

08/04/2010
Pertinence
Question n° 12978 posée par M. Jean-Pierre Michel

Discrimination faite aux postières

Réponse du Ministère chargé de l'industrie

15/04/2010
Pertinence
Question n° 12992 posée par M. Daniel Raoul

Discrimination envers les femmes à La Poste

Réponse du Ministère chargé de l'industrie

15/04/2010
Pertinence
Question n° 13001 posée par M. Daniel Reiner

Discrimination envers les femmes à La Poste

Réponse du Ministère chargé de l'industrie

15/04/2010
Pertinence
Question n° 13043 posée par M. Thierry Repentin

Discrimination envers les femmes à La Poste

Réponse du Ministère chargé de l'industrie

15/04/2010
Pertinence
Question n° 13057 posée par Mme Gisèle Printz

Discrimination des femmes à La Poste

Réponse du Ministère chargé de l'industrie

22/04/2010
Pertinence
Question n° 13067 posée par M. Jacques Berthou

Discrimination envers les femmes au sein de l'entreprise La Poste

Réponse du Ministère chargé de l'industrie

22/04/2010
Pertinence
Question n° 13132 posée par M. Jean Louis Masson

Exonération de taxe foncière sur les propriétés non bâties en faveur des terrains situés dans les zones humides

Réponse du Ministère du budget, des comptes publics et de la réforme de l'État

22/04/2010
Pertinence
Question n° 13252 posée par M. Serge Lagauche

Discrimination envers les femmes à La Poste

Réponse du Ministère chargé de l'industrie

29/04/2010
Pertinence