Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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236 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

229 questions

  1. Question n° 04681 posée par M. Michel Moreigne

    Bilan des effectifs actuels et prévisionnels du camp militaire de La Courtine

    Réponse du Ministère de la défense

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 04953 posée par Mme Claire-Lise Campion

    Formations professionnelles offertes aux handicapés

    Réponse du Ministère délégué aux relations du travail

    Pertinence Faible

  3. Question n° 04988 posée par M. Jean Louis Masson

    Statistiques relatives à la parité au sein des vice-présidences de conseils généraux

    Réponse du Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 04989 posée par M. Jean Louis Masson

    Statistiques relatives à la parité au sein des vice-présidents des conseils régionaux

    Réponse du Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 05498 posée par M. Bernard Murat

    Baisse du revenu agricole

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales

    Pertinence Forte

  6. Question n° 05620 posée par Mme Danielle Bidard-Reydet

    Centres de rééducation professionnelle

    Réponse du Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité

    Pertinence Faible

  7. Question n° 08726 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Suppression des passages à niveau

    Réponse du Ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 09578 posée par M. Jean Louis Masson

    Rotation des effectifs des conseils régionaux

    Réponse du Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 11028 posée par M. Marcel Vidal

    Application de la réforme des retraites, notamment pour les carrières longues de la fonction publique et autres régimes spécifiques

    Réponse du Ministère de la fonction publique et de la réforme de l'Etat

    Pertinence Moyenne

  10. Question n° 11981 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Concentration de thorium 234 dans des algues prélevées dans les bouches de Bonifacio

    Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

    Pertinence Faible