Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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54 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

34 questions

  1. Question n° 08898 posée par M. Cédric Perrin

    Dysfonctionnements de la plateforme du solde de la taxe d'apprentissage

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 02416 posée par M. Cédric Perrin

    Différence de traitement dans la revalorisation du point d'indice de la fonction publique

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé des petites et moyennes entreprises, du commerce, de l'artisanat et du tourisme

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 02215 posée par M. Cédric Perrin

    Alerte lancée par les services d'aide et de soins à domicile

    Réponse du Ministère des solidarités, de l'autonomie et des personnes handicapées

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 00177 posée par M. Cédric Perrin

    Régime des autorisations en radiologie interventionnelle

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 00181 posée par M. Cédric Perrin

    Suppression de la prime de service et arrêt maladie

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 00223 posée par M. Cédric Perrin

    Prise en charge des déplacements des personnels d'aide à domicile

    Réponse du Ministère des solidarités, de l'autonomie et des personnes handicapées

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 00228 posée par M. Cédric Perrin

    Indemnisation des stages en soins infirmiers

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 00232 posée par M. Cédric Perrin

    Financement des arrêts maladie et projet du Gouvernement

    Réponse du Ministère du travail, du plein emploi et de l'insertion

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 00233 posée par M. Cédric Perrin

    Équipements de protection individuelle des sapeurs-pompiers

    Réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer

    Pertinence Moyenne

  10. Question n° 00235 posée par M. Cédric Perrin

    Praticiens hospitaliers

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

    Pertinence Moyenne