Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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62 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

61 questions

  1. Question n° 22798 posée par M. Edouard Le Jeune

    Transport de déchets hospitaliers en provenance d'Allemagne

    Réponse du ministère : Budget

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 01975 posée par M. Daniel Goulet

    Mesures en faveur des entreprises de travaux agricoles et forestiers

    Réponse du ministère : Budget

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 02218 posée par M. Marcel Lucotte

    Compensation pour les transporteurs routiers de la hausse des carburants

    Réponse du ministère : Budget

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 02243 posée par M. Charles-Henri de Cossé-Brissac

    Augmentation de la TIPP sur le gazole : mesures d'accompagnement

    Réponse du ministère : Budget

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 02414 posée par M. Pierre Vallon

    Incidence de l'augmentation du gazole sur les transports routiers

    Réponse du ministère : Budget

    Pertinence Faible

  6. Question n° 02418 posée par M. Raymond Bouvier

    Incidence de l'augmentation du gazole sur les transports routiers

    Réponse du ministère : Budget

    Pertinence Faible

  7. Question n° 02423 posée par M. Albert Vecten

    Incidence de l'augmentation du gazole sur les transports routiers

    Réponse du ministère : Budget

    Pertinence Faible

  8. Question n° 02427 posée par M. Jean Cluzel

    Incidence de l'augmentation du gazole sur les transports routiers

    Réponse du ministère : Budget

    Pertinence Faible

  9. Question n° 02454 posée par M. Pierre Lacour

    Incidence de l'augmentation du gazole sur les transports routiers

    Réponse du ministère : Budget

    Pertinence Faible

  10. Question n° 02460 posée par M. Alain Dufaut

    Incidence de l'augmentation du gazole sur les transports routiers

    Réponse du ministère : Budget

    Pertinence Faible