Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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62 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

61 questions

Question n° 02512 posée par M. Bernard Barraux

Incidence de l'augmentation du gazole sur les transports routiers

Réponse du ministère : Budget

26/08/1993
Pertinence
Question n° 02532 posée par M. Jean-Paul Delevoye

Incidence de l'augmentation du gazole sur les transports routiers

Réponse du ministère : Budget

26/08/1993
Pertinence
Question n° 02562 posée par M. Roland Courteau

Incidence de l'augmentation du gazole sur les transports routiers

Réponse du ministère : Budget

26/08/1993
Pertinence
Question n° 02567 posée par M. Bernard Barraux

Incidence de l'augmentation du gazole sur les transports routiers

Réponse du ministère : Budget

26/08/1993
Pertinence
Question n° 02576 posée par M. Philippe Marini

Incidence de l'augmentation du gazole sur les transports routiers

Réponse du ministère : Budget

02/09/1993
Pertinence
Question n° 02610 posée par M. Louis Moinard

Taxe sur le gazole

Réponse du ministère : Budget

02/09/1993
Pertinence
Question n° 02626 posée par M. Jean Bernadaux

Taxe intérieure sur les produits pétroliers

Réponse du ministère : Budget

09/09/1993
Pertinence
Question n° 02678 posée par M. Jacques Mossion

Conséquences pour les transporteurs routiers de l'augmentation des taxes sur le gazole utilitaire

Réponse du ministère : Budget

09/09/1993
Pertinence
Question n° 02679 posée par M. Louis Moinard

Conséquences pour les transporteurs routiers de l'augmentation des taxes sur le gazole utilitaire

Réponse du ministère : Budget

09/09/1993
Pertinence
Question n° 02734 posée par M. Auguste Cazalet

Augmentation du gazole utilitaire

Réponse du ministère : Budget

16/09/1993
Pertinence