Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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643 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

554 questions

  1. Question n° 04244 posée par M. Jean-François Rapin

    Délais d'obtention des documents permettant l'exercice de la profession de conducteur poids lourd

    Réponse du Ministère de l'intérieur

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 04034 posée par Mme Brigitte Lherbier

    Différences réglementaires en France et en Europe en matière de transport routier de voyageurs

    Réponse du Ministère auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire, chargé des transports

    Pertinence Faible

  3. Question n° 04148 posée par M. Michel Dagbert

    Divergences entre les textes français et européens en matière de transport routier de voyageurs

    Réponse du Ministère auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire, chargé des transports

    Pertinence Faible

  4. Question n° 03598 posée par Mme Christine Herzog

    Écotaxe régionale sur les poids lourds

    Réponse du Ministère auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire, chargé des transports

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 0230G posée par Mme Cécile Cukierman

    Rapport Spinetta

    Réponse du Ministère auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire, chargé des transports

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 0232G posée par M. Daniel Chasseing

    Conséquences de la hausse du gazole en zone rurale

    Réponse du Ministère auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire, chargé des transports

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 03011 posée par M. Jean-Pierre Decool

    Dérogation d'interdiction de circulation des véhicules poids lourds sur un tronçon de l'A16

    Réponse du Ministère auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire, chargé des transports

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 0180G posée par M. Dany Wattebled

    Mise en place des péages inversés

    Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 0176S posée par Mme Dominique Estrosi Sassone

    Rénovation du tunnel routier du col de Tende

    Réponse du Ministère auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire, chargé des transports

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 0159S posée par M. Max Brisson

    Désengorgement de l'axe autoroutier entre Bordeaux et Biriatou

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire

    Pertinence Très faible