Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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42 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

31 questions

  1. Question n° 25412 posée par M. Maurice Janetti

    Transports routiers non urbains de personnes: projet de décret

    Réponse du ministère : Intérieur

    Pertinence Forte

  2. Question n° 25334 posée par M. Roland Courteau

    Allègement des charges des entreprises de transport routier

    Réponse du ministère : Transports

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 24889 posée par M. Pierre Vallon

    Prix du péage sur l'autoroute entre Lyon et l'Isle d'Abeau (Rhône)

    Réponse du ministère : Urbanisme

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 24843 posée par M. Louis De La Forest

    Surcapacité des véhicules de transport d'enfants

    Réponse du ministère : Urbanisme

    Pertinence Faible

  5. Question n° 24650 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Résorption des points noirs sur les routes

    Réponse du ministère : Urbanisme

    Pertinence Faible

  6. Question n° 24684 posée par M. Jacques Durand

    Respect du code de la route: campagnes de sensibilisation

    Réponse du ministère : Urbanisme

    Pertinence Faible

  7. Question n° 23956 posée par M. Albert Voilquin

    Transporteurs routiers: renforcement de la réglementation

    Réponse du ministère : Urbanisme

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 24039 posée par M. Louis Longequeue

    Limousin: résultats d'études relatives au trafic routier

    Réponse du ministère : Urbanisme

    Pertinence Faible

  9. Question n° 23655 posée par M. Claude Huriet

    Adaptation des itinéraires routiers aux convois exceptionnels

    Réponse du ministère : Urbanisme

    Pertinence Moyenne

  10. Question n° 23704 posée par M. Rémi Herment

    Situation du secteur des transports routiers

    Réponse du ministère : Transports

    Pertinence Forte