Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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1866 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

1616 questions

  1. Question n° 27083 posée par M. Henri Caillavet

    Elaboration d'une politique cohérente des transports des produits dangereux

    Réponse du ministère : Transports

    Pertinence Faible

  2. Question n° 27125 posée par M. Francis Palmero

    Transport des produits dangereux

    Réponse du ministère : Transports

    Pertinence Faible

  3. Question n° 02286 posée par M. Francis Palmero

    Auto-stoppeurs: responsabilité des automobilistes

    Réponse du ministère : Justice

    Pertinence Faible

  4. Question n° 02288 posée par M. Kléber Malécot

    Transports routiers de matières explosives ou dangereuses en grande quantité

    Réponse du ministère : Transports

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 27207 posée par M. Paul Seramy

    Entreprises de transports: TVA sur l'achat de matériels

    Réponse du ministère : Budget

    Pertinence Faible

  6. Question n° 27272 posée par M. Raymond Marcellin

    Bretagne: aménagement des transports routiers et ferroviaires

    Réponse du ministère : Transports

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 27557 posée par M. Marcel Debarge

    Chauffeurs routiers: suppression des heures supplémentaires

    Réponse du ministère : Transports

    Pertinence Faible

  8. Question n° 02332 posée par M. Jean-Marie Girault

    Situation de l'industrie des poids lourds

    Réponse du ministère : Petite et moyenne industrie

    Pertinence Faible

  9. Question n° 27671 posée par M. Jean Francou

    Aide fiscale à l'investissement: paiement de l'impôt en cas de modification de contrat

    Réponse du ministère : Budget

    Pertinence Faible

  10. Question n° 27826 posée par M. Jean Gravier

    Liaison rapide Dijon- Soirans-Tavaux: réalisation

    Réponse du ministère : Transports

    Pertinence Faible