Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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1866 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

1616 questions

  1. Question n° 28291 posée par M. Francis Palmero

    Transporteurs routiers âgés: situation

    Réponse du ministère : Transports

    Pertinence Faible

  2. Question n° 28750 posée par M. Pierre Vallon

    Péages autoroutiers: récupération de la taxe par les entreprises de transport

    Réponse du ministère : Budget

    Pertinence Faible

  3. Question n° 28756 posée par M. André Meric

    Transporteurs de fonds: sécurité et statut

    Réponse du ministère : Intérieur

    Pertinence Faible

  4. Question n° 00150 posée par M. Robert Pontillon

    Situation du groupe Renault Véhicules Industriels

    Réponse du ministère : Industrie

    Pertinence Faible

  5. Question n° 29396 posée par M. Rémi Herment

    Situation des professionnels des transports routiers

    Réponse du ministère : Transports

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 30235 posée par M. Edouard Le Jeune

    Apprentissage: prime de transports

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Faible

  7. Question n° 02509 posée par M. Philippe Machefer

    Problèmes de transports de la région mantaise

    Réponse du ministère : Transports

    Pertinence Faible

  8. Question n° 31046 posée par M. Henri Caillavet

    Crise pétrolière: coordination rail-route

    Réponse du ministère : Transports

    Pertinence Faible

  9. Question n° 31404 posée par M. Pierre Noe

    Circulation des poids lourds sur les routes de campagne: réglementation

    Réponse du ministère : Transports

    Pertinence Faible

  10. Question n° 31513 posée par M. André Rabineau

    Centre de gestion agréé: conditions d'accès

    Réponse du ministère : Transports

    Pertinence Faible