Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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1866 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

1616 questions

  1. Question n° 00987 posée par M. Bruno Belin

    Pouvoir de police du maire

    Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 01116 posée par M. Serge Mérillou

    Problèmes de recrutement de conducteurs de transports scolaires

    Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 01372 posée par Mme Michelle Gréaume

    Conditions d'exercice de la profession de conducteur d'autobus et autocars

    Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 00689 posée par M. Philippe Tabarot

    Manque de personnel dans les entreprises de transport routier de voyageurs

    Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports

    Pertinence Faible

  5. Question n° 27085 posée par M. Olivier Rietmann

    Responsabilité juridique des dirigeants d'entreprise de transport

    Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 25794 posée par M. Stéphane Demilly

    Circulation des 44 tonnes transfrontaliers

    Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 1919S posée par Mme Frédérique Puissat

    Manque d'attractivité du métier de conducteur de transport en commun

    Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 25088 posée par M. Cédric Perrin

    Obligation d'équipement des véhicules en période hivernale

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales, chargé de la ruralité

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 2056G posée par M. Jean Hingray

    Imbroglio des pneus neige

    Réponse du Ministère de l'intérieur

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 24025 posée par M. Pascal Allizard

    Conséquences industrielles des nouvelles politiques environnementales européennes

    Réponse du Ministère de la transition écologique

    Pertinence Très faible