Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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24 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

16 questions

  1. Question n° 10536 posée par M. Michel Canévet

    Scolarisation des enfants de moins de trois ans

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Forte

  2. Question n° 08725 posée par M. Michel Canévet

    Parcoursup et orientation secteur sanitaire et social

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

    Pertinence Forte

  3. Question n° 07541 posée par M. Michel Canévet

    Cigarettes PUFF et prévention des jeunes

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Forte

  4. Question n° 06445 posée par M. Michel Canévet

    Intelligence artificielle et plagiat

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Forte

  5. Question n° 05081 posée par M. Michel Canévet

    Éducation à la sexualité dans les écoles, les collèges et les lycées

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Forte

  6. Question n° 02800 posée par M. Michel Canévet

    Financement des accompagnants d'élèves en situation de handicap sur les temps périscolaires dans les établissements privés sous contrat avec l'État

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Forte

  7. Question n° 01038 posée par M. Michel Canévet

    Pratique du « jeu de l'olive » en milieu scolaire

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Forte

  8. Question n° 26407 posée par M. Michel Canévet

    Harcèlement des jeunes nés en 2010

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

    Pertinence Forte

  9. Question n° 19942 posée par M. Michel Canévet

    Absence de cours de langue bretonne

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

    Pertinence Forte

  10. Question n° 11806 posée par M. Michel Canévet

    Transformation des lycées professionnels

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Forte