Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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93 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

61 questions

  1. Question n° 2088G posée par Mme Évelyne Perrot

    Prévention de l'insuffisance cardiaque

    Réponse du Ministère auprès du ministre des solidarités et de la santé - Autonomie

    Pertinence Très forte

  2. Question n° 25039 posée par M. Jean-Michel Arnaud

    Intentions du Gouvernement à la suite de la publication du rapport « Pesticides et effets sur la santé »

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Forte

  3. Question n° 24399 posée par M. Philippe Bonnecarrère

    Prise en charge des traitements contre la migraine sévère

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Forte

  4. Question n° 22557 posée par M. Yves Détraigne

    Reconnaissance des malades de la « Covid au long cours »

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Forte

  5. Question n° 20143 posée par M. Yves Détraigne

    Situation des patients atteints d'une insulinorésistance sous-cutanée

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Forte

  6. Question n° 18534 posée par M. Jean-Marie Janssens

    Reconnaissance de la fibromyalgie comme maladie

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Forte

  7. Question n° 18031 posée par Mme Sonia de La Provôté

    Reconnaissance en maladies professionnelles des pathologies pour les soignants liées aux contaminations

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Forte

  8. Question n° 17850 posée par M. Yves Détraigne

    Reconnaissance en maladies professionnelles des pathologies des soignants liées au Covid-19

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Forte

  9. Question n° 16339 posée par M. Jean-Marie Mizzon

    Neurologie et numérique

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation

    Pertinence Forte

  10. Question n° 14857 posée par Mme Dominique Vérien

    Accident de travail en cas de contamination au Covid-19 pour le personnel de santé

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Forte