Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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93 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

61 questions

  1. Question n° 13839 posée par M. Yves Détraigne

    Prise en charge des malades de la mucoviscidose

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Forte

  2. Question n° 13490 posée par M. Jean-Marie Janssens

    Prise en charge des malades de la mucoviscidose

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Forte

  3. Question n° 13215 posée par Mme Sonia de La Provôté

    Financement des centres de référence maladies rares

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Forte

  4. Question n° 12651 posée par Mme Sonia de La Provôté

    Manque de personnel et de financement des centres de ressources et de compétences de la mucoviscidose

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Forte

  5. Question n° 12469 posée par M. Jean-François Longeot

    Situation critique rencontrée par les malades de Lyme

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Forte

  6. Question n° 12329 posée par M. Yves Détraigne

    Budget alloué à la recherche contre la maladie de Lyme

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Forte

  7. Question n° 11746 posée par M. Jean-Marie Janssens

    Prise en charge de la maladie de Lyme et des maladies vectorielles à tiques

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Forte

  8. Question n° 06811 posée par Mme Françoise Gatel

    Accompagnement des malades de l'encéphalomyélite myalgique

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Forte

  9. Question n° 06271 posée par Mme Élisabeth Doineau

    Protocole national de diagnostic et de soins de la maladie de Lyme

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Forte

  10. Question n° 06094 posée par M. Jean-Marie Janssens

    Reconnaissance de la fibromyalgie comme maladie

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Forte