Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
40 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
30 questions
-
Question n° 0665S posée par M. Jean Boyer
Meilleure couverture de tous les territoires en téléphonie mobile
Réponse du Secrétaire d'Etat aux droits des victimes
Pertinence
-
Question n° 1106S posée par M. Yves Pozzo di Borgo
Projet d'aménagement de l'École Militiaire à Paris
Réponse du Ministère délégué aux affaires européennes
Pertinence
-
Question n° 1175S posée par M. Jean Boyer
Mise en place de la télévision numérique terrestre en Haute-Loire
Réponse du Ministère de la culture et de la communication
Pertinence
-
Question n° 0124S posée par M. Pierre Fauchon
Prêt aux musées des collectivités territoriales d'oeuvres d'art appartenant à l'État
Réponse du Secrétariat d'État chargé de la fonction publique
Pertinence
-
Question n° 0207S posée par M. Jacques Legendre
Archéologie préventive et développement économique
Réponse du Ministère de la culture et de la communication
Pertinence
-
Question n° 0209S posée par M. Jean Boyer
Exonération de la redevance audiovisuelle
Réponse du Secrétariat d'État chargé du commerce, de l'artisanat, des petites et moyennes entreprises, du tourisme et des services
Pertinence
-
Question n° 0557S posée par M. Yves Détraigne
Coût d'entretien des monuments historiques
Réponse du Secrétariat d'État chargé de la fonction publique
Pertinence
-
Question n° 0759S posée par M. Hervé Maurey
Révision de l'assiette de la contribution à l'audiovisuel public
Réponse du Ministère de la culture et de la communication
Pertinence
-
Question n° 0805S posée par Mme Françoise Férat
Conséquences de la réorganisation des services franciliens de maîtrise d'ouvrage dépendant du ministère de la culture et de la communication
Réponse du Secrétariat d'État chargé de la politique de la ville
Pertinence
-
Question n° 1156S posée par Mme Catherine Morin-Desailly
Publication du décret relatif à la Commission scientifique nationale des collections
Réponse du Secrétariat d'État chargé de la jeunesse et de la vie associative
Pertinence