Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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22 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

19 questions

Question n° 0248S posée par M. Daniel Millaud

Refus de la Caisse nationale d'assurance-maladie de prendre en charge les préparations officinales homéopathiques unitaires

Réponse du ministère : Famille

12/10/1990
Pertinence
Question n° 0279S posée par M. Louis Mercier

Avenir de l'URSSAF de Roanne (Loire)

Réponse du ministère : Affaires sociales

10/12/1987
Pertinence
Question n° 0018S posée par M. Louis De Catuelan

Bilan de la mise en oeuvre des travaux d'utilité collective

Réponse du ministère : Affaires sociales

25/04/1986
Pertinence
Question n° 0714S posée par M. Jean Colin

Respect du repos dominical au magasin Continent de la Ville-du-Bois (Essonne)

Réponse du ministère : Affaires sociales

06/11/1985
Pertinence
Question n° 0695S posée par M. Edouard Le Jeune

Avenir des systèmes de retraite par répartition

Réponse du ministère : Affaires sociales

17/10/1985
Pertinence
Question n° 0696S posée par M. Edouard Le Jeune

Mesures concrètes en vue d'un renouveau démographique

Réponse du ministère : Affaires sociales

17/10/1985
Pertinence
Question n° 0686S posée par M. Jean Colin

Installation d'une antenne de la COTOREP à Palaiseau (Essonne)

Réponse du ministère : Rapatriés

03/10/1985
Pertinence
Question n° 0671S posée par M. Claude Huriet

Remboursement des séances d'auto-dialyse

Réponse du ministère : Affaires sociales

18/07/1985
Pertinence
Question n° 0634S posée par M. Jean Cauchon

Mise en place d'une nouvelle politique de remboursement des lunettes

Réponse du ministère : Affaires sociales

10/05/1985
Pertinence
Question n° 0614S posée par M. Jean Colin

Evolution du pouvoir d'achat des préretraites

Réponse du ministère : Affaires sociales

03/04/1985
Pertinence