Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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57 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

41 questions

  1. Question n° 0805S posée par Mme Françoise Férat

    Conséquences de la réorganisation des services franciliens de maîtrise d'ouvrage dépendant du ministère de la culture et de la communication

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la politique de la ville

    Pertinence Forte

  2. Question n° 1156S posée par Mme Catherine Morin-Desailly

    Publication du décret relatif à la Commission scientifique nationale des collections

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la jeunesse et de la vie associative

    Pertinence Forte

  3. Question n° 1226S posée par Mme Catherine Morin-Desailly

    L'avenir du programme MEDIA

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

    Pertinence Forte

  4. Question n° 0113S posée par M. Michel Canévet

    Droits d'auteur et musiques traditionnelles

    Réponse du Ministère de la culture

    Pertinence Forte

  5. Question n° 0300S posée par Mme Élisabeth Doineau

    Difficultés relatives au guichet unique du spectacle occasionnel

    Réponse du Ministère de la culture

    Pertinence Forte

  6. Question n° 0512S posée par Mme Dominique Vérien

    Avenir de la diffusion des compétitions sportives féminines

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Forte

  7. Question n° 1229S posée par M. Jean-Marie Mizzon

    Marché du livre à l'heure du numérique

    Réponse du Ministère de la culture

    Pertinence Forte

  8. Question n° 1242S posée par M. Pierre Louault

    Accès aux appels d'offres des conservatoires publics pour les entreprises françaises

    Réponse du Ministère de la culture

    Pertinence Forte

  9. Question n° 1770S posée par M. Philippe Bonnecarrère

    Protection et législation applicable à un dolmen

    Réponse du Ministère auprès de la ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales - Ville

    Pertinence Forte

  10. Question n° 0572S posée par M. François Bonneau

    Fouilles archéologiques préventives

    Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de la ville et du logement

    Pertinence Forte