Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
9 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions
-
Question n° 0191S posée par M. Paul Alduy
Conditions d'entrée et de séjour en France des étrangers
Réponse du ministère : Justice
Pertinence
-
Question n° 0106S posée par M. Paul Alduy
Projet de transfert des troupes du 24e régiment d'infanterie de marine de Perpignan à Fréjus (Var)
Réponse du ministère : Défense (S.E.)
Pertinence
-
Question n° 0369S posée par M. Paul Alduy
Maintien de la sécurité en zone rurale
Réponse du ministère : Défense (S.E.)
Pertinence
-
Question n° 0443S posée par M. Paul Alduy
Avenir de la liaison TGV Montpellier-Perpignan-Barcelone
Réponse du ministère : Logement
Pertinence
-
Question n° 0364S posée par M. Paul Alduy
Mise en place d'une structure de financement des usines de destruction d'ordures ménagères
Réponse du ministère : Défense (S.E.)
Pertinence