Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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9 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions

  1. Question n° 0191S posée par M. Paul Alduy

    Conditions d'entrée et de séjour en France des étrangers

    Réponse du ministère : Justice

    Pertinence Très forte

  2. Question n° 0106S posée par M. Paul Alduy

    Projet de transfert des troupes du 24e régiment d'infanterie de marine de Perpignan à Fréjus (Var)

    Réponse du ministère : Défense (S.E.)

    Pertinence Très forte

  3. Question n° 0369S posée par M. Paul Alduy

    Maintien de la sécurité en zone rurale

    Réponse du ministère : Défense (S.E.)

    Pertinence Très forte

  4. Question n° 0443S posée par M. Paul Alduy

    Avenir de la liaison TGV Montpellier-Perpignan-Barcelone

    Réponse du ministère : Logement

    Pertinence Forte

  5. Question n° 0364S posée par M. Paul Alduy

    Mise en place d'une structure de financement des usines de destruction d'ordures ménagères

    Réponse du ministère : Défense (S.E.)

    Pertinence Forte