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Questions avec réponses

32 questions

1. Question n° 0253S posée par M. Roger Lise

   Mesures prises pour assurer le curage des rivières et l'entretien de leurs berges à la Martinique

   Réponse du ministère : Famille

   13/10/1990

   Pertinence

2. Question n° 0258S posée par M. Roger Lise

   Non-application de la loi sur le littoral dans les départements d'outre-mer

   Réponse du ministère : Intérieur (M.D.)

   26/10/1990

   Pertinence

3. Question n° 0127S posée par M. Roger Lise

   Application de la loi sur le littoral dans les DOM

   Réponse du ministère : Justice

   14/10/1989

   Pertinence

4. Question n° 0243S posée par M. Roger Lise

   Découpage cantonal dans le département de la Martinique

   Réponse du ministère : Intérieur

   14/10/1987

   Pertinence

5. Question n° 0186S posée par M. Roger Lise

   Difficultés des pêcheurs martiniquais

   Réponse du ministère : Mer

   20/05/1987

   Pertinence

6. Question n° 0740S posée par M. Roger Lise

   Réglementation de la profession de coiffeur dans les DOM

   Réponse du ministère : Commerce et artisanat

   17/12/1985

   Pertinence

7. Question n° 0655S posée par M. Roger Lise

   Fonctionnement du téléphone et de la distribution de courrier dans le département de la Martinique

   Réponse du ministère : Postes

   12/06/1985

   Pertinence

8. Question n° 0649S posée par M. Roger Lise

   Difficultés des producteurs d'avocats de la Martinique

   Réponse du ministère : Agriculture

   29/05/1985

   Pertinence

9. Question n° 0578S posée par M. Roger Lise

   Affectation des sommes destinées à l'augmentation de la surprime des fonctionnaires d'outre-mer

   Réponse du ministère : Départements et territoires d'Outre-mer (DOM-TOM)

   04/12/1984

   Pertinence

10. Question n° 0566S posée par M. Roger Lise

    Futur redécoupage des cantons

    Réponse du ministère : Intérieur

    14/11/1984

    Pertinence