Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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14 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

11 questions

  1. Question n° 0333S posée par M. Jean-Louis Lorrain

    Adolescence et maltraitance

    Réponse du ministère : Emploi

    Pertinence Très forte

  2. Question n° 0193S posée par M. Jean-Louis Lorrain

    Enseignement du latin et du grec

    Réponse du ministère : Fonction publique

    Pertinence Forte

  3. Question n° 0210S posée par M. Jean-Louis Lorrain

    Mode d'élection des parlementaires européens

    Réponse du ministère : Défense

    Pertinence Forte

  4. Question n° 0429S posée par M. Jean-Louis Lorrain

    Effets des annulations contentieuses à l'encontre de décisions administratives relatives à la réalisation de grands travaux d'utilité publique

    Réponse du ministère : Justice

    Pertinence Forte

  5. Question n° 0369S posée par M. Jean-Louis Lorrain

    Classes préparatoires aux grandes écoles

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Forte

  6. Question n° 0192S posée par M. Jean-Louis Lorrain

    Droit de prêt à la charge des bibliothèques

    Réponse du ministère : Culture

    Pertinence Forte

  7. Question n° 1023S posée par M. Jean-Louis Lorrain

    Etat d'avancement du projet de TGV Rhin-Rhône

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Forte

  8. Question n° 1021S posée par M. Jean-Louis Lorrain

    Remise en circulation du tunnel de Sainte-Marie-aux-Mines

    Réponse du ministère : Logement

    Pertinence Forte

  9. Question n° 0829S posée par M. Jean-Louis Lorrain

    Déficit de contrôleurs aériens en Europe

    Réponse du ministère : Tourisme

    Pertinence Forte

  10. Question n° 0996S posée par M. Jean-Louis Lorrain

    Difficultés de la fonction publique hospitalière

    Réponse du ministère : Emploi

    Pertinence Forte