Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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1655 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

1319 questions

Question n° 0333S posée par M. Jean-Louis Lorrain

Adolescence et maltraitance

Réponse du ministère : Emploi

21/03/1996
Pertinence
Question n° 0096S posée par M. Edouard Le Jeune

Régime fiscal des élus locaux

Réponse du ministère : Relations avec le Sénat

03/04/1994
Pertinence
Question n° 0266S posée par M. Henri Le Breton

Suppression de fonds scolaires départementaux prévue par le projet de loi de finances pour 1991

Réponse du ministère : Agriculture

13/11/1990
Pertinence
Question n° 0253S posée par M. Roger Lise

Mesures prises pour assurer le curage des rivières et l'entretien de leurs berges à la Martinique

Réponse du ministère : Famille

13/10/1990
Pertinence
Question n° 0259S posée par M. Pierre Lacour

Mesures envisagées pour répondre aux préoccupations des sapeurs-pompiers

Réponse du ministère : Intérieur (M.D.)

31/10/1990
Pertinence
Question n° 0248S posée par M. Daniel Millaud

Refus de la Caisse nationale d'assurance-maladie de prendre en charge les préparations officinales homéopathiques unitaires

Réponse du ministère : Famille

12/10/1990
Pertinence
Question n° 0255S posée par M. André Diligent

Difficultés rencontrées dans la mise en oeuvre des procédures de délivrance des attestations d'accueil et des certificats d'hébergement

Réponse du ministère : Agriculture

19/10/1990
Pertinence
Question n° 0258S posée par M. Roger Lise

Non-application de la loi sur le littoral dans les départements d'outre-mer

Réponse du ministère : Intérieur (M.D.)

26/10/1990
Pertinence
Question n° 0236S posée par M. André Fosset

Mesures en faveur des familles nombreuses

Réponse du ministère : Famille

13/09/1990
Pertinence
Question n° 0209S posée par M. Pierre Lacour

Mesures envisagées pour la régulation des effectifs de certaines espèces animales

Réponse du ministère : Environnement

18/05/1990
Pertinence