Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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1655 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

1319 questions

  1. Question n° 0211S posée par M. Louis De Catuelan

    Indemnisation des dégâts de gibier

    Réponse du ministère : Environnement

    Pertinence Très forte

  2. Question n° 0186S posée par M. Guy Robert

    Situation des éleveurs d' ovins

    Réponse du ministère : Grands travaux

    Pertinence Très forte

  3. Question n° 0191S posée par M. Paul Alduy

    Conditions d'entrée et de séjour en France des étrangers

    Réponse du ministère : Justice

    Pertinence Très forte

  4. Question n° 0192S posée par M. Edouard Le Jeune

    Mesures envisagées par le Gouvernement en faveur des anciens combattants d'Afrique du Nord

    Réponse du ministère : Anciens combattants

    Pertinence Très forte

  5. Question n° 0188S posée par M. Edouard Le Jeune

    Inadaptation de certaines filières de formation professionnelle d'ingénieurs, de cadres ou de techniciens

    Réponse du ministère : Anciens combattants

    Pertinence Très forte

  6. Question n° 0132S posée par M. Daniel Millaud

    Projet de découpage électoral des îles du Vent

    Réponse du ministère : Industrie

    Pertinence Très forte

  7. Question n° 0127S posée par M. Roger Lise

    Application de la loi sur le littoral dans les DOM

    Réponse du ministère : Justice

    Pertinence Très forte

  8. Question n° 0122S posée par M. André Diligent

    Situation de l'emploi dans l'agglomération de Roubaix-Tourcoing (Nord)

    Réponse du ministère : Défense (S.E.)

    Pertinence Très forte

  9. Question n° 0117S posée par M. Raymond Bouvier

    Répartition de la dotation globale de fonctionnement

    Réponse du ministère : Recherche

    Pertinence Très forte

  10. Question n° 0106S posée par M. Paul Alduy

    Projet de transfert des troupes du 24e régiment d'infanterie de marine de Perpignan à Fréjus (Var)

    Réponse du ministère : Défense (S.E.)

    Pertinence Très forte