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Questions avec réponses

1319 questions

1. Question n° 0354S posée par M. Xavier de Villepin

   Politique industrielle de la France

   Réponse du ministère : Défense (S.E.)

   17/10/1991

   Pertinence

2. Question n° 0465S posée par M. Xavier de Villepin

   Situation sociale dans les ports français

   Réponse du ministère : Affaires étrangères (M.D.)

   14/10/1992

   Pertinence

3. Question n° 0053S posée par M. Edouard Le Jeune

   Difficultés des entreprises du bâtiment en Bretagne

   Réponse du ministère : Relations avec le Sénat

   08/10/1993

   Pertinence

4. Question n° 0361S posée par M. Edouard Le Jeune

   Politique familiale du Gouvernement

   Réponse du ministère : Famille

   17/10/1991

   Pertinence

5. Question n° 0062S posée par M. Xavier de Villepin

   Politique française en Côte-d'Ivoire

   Réponse du ministère : Relations avec le Sénat

   23/10/1993

   Pertinence

6. Question n° 0406S posée par M. Xavier de Villepin

   Politique de fermeture des consulats de France à l'étranger

   Réponse du ministère : Francophonie

   14/04/1992

   Pertinence

7. Question n° 0380S posée par M. Xavier de Villepin

   Situation de la République malgache

   Réponse du ministère : Industrie

   07/11/1991

   Pertinence

8. Question n° 0331S posée par M. Jean Pourchet

   Sécurité civile en milieu rural

   Réponse du ministère : Défense

   21/03/1996

   Pertinence

9. Question n° 0381S posée par M. Michel Mercier

   Conditions d'amortissement des subventions par les établissements de santé

   Réponse du ministère : Finances

   15/05/1996

   Pertinence

10. Question n° 0135S posée par M. François Gautier

    Délocalisations d'organismes nationaux en Seine-Maritime

    Réponse du ministère : Affaires sociales

    09/06/1994

    Pertinence