Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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1655 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

1319 questions

  1. Question n° 0232S posée par M. Philippe Richert

    Nomination d'un médiateur dans le conflit opposant les artistes interprètes et les industriels du disque

    Réponse du ministère : Emploi

    Pertinence Très forte

  2. Question n° 0191S posée par M. Edouard Le Jeune

    Hausse des cotisations à la Caisse nationale de retraite des agents des collectivités locales

    Réponse du ministère : Réforme de l'État

    Pertinence Très forte

  3. Question n° 0113S posée par M. Roger Lise

    Bénéfice des aides au logement pour les habitants de la zone dite des " 50 pas géométriques "

    Réponse du ministère : Départements et territoires d'Outre-mer (DOM-TOM)

    Pertinence Très forte

  4. Question n° 0032S posée par M. Louis Jung

    Attribution aux fonctionnaires de la médaille d'honneur du travail

    Réponse du ministère : Travail

    Pertinence Très forte

  5. Question n° 0036S posée par M. Xavier de Villepin

    Politique de la France à l'égard du Liberia

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Très forte

  6. Question n° 0466S posée par M. Xavier de Villepin

    Situation du franc CFA dans le traité sur l'Union européenne

    Réponse du ministère : Affaires étrangères (M.D.)

    Pertinence Très forte

  7. Question n° 0432S posée par M. Xavier de Villepin

    Conséquences de la création d'un corps d'armée franco-allemand

    Réponse du ministère : Défense (S.E.)

    Pertinence Très forte

  8. Question n° 0163S posée par M. Roger Lise

    Mesures d'aide à la marine marchande

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Très forte

  9. Question n° 0112S posée par M. Roger Lise

    Confirmation de la légalité des titres de propriété des habitants de la zone dite des " 50 pas géométriques "

    Réponse du ministère : Départements et territoires d'Outre-mer (DOM-TOM)

    Pertinence Très forte

  10. Question n° 0484S posée par M. Edouard Le Jeune

    Préoccupations des anciens combattants

    Réponse du ministère : Francophonie

    Pertinence Très forte