Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

1655 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

1319 questions

  1. Question n° 0510S posée par M. Roger Lise

    Situation du centre hospitalier régional Lameynard à la Martinique

    Réponse du ministère : Famille et personnes âgées

    Pertinence Très forte

  2. Question n° 0317S posée par M. Roger Lise

    Nécessité d'assurer le curage des rivières et l'entretien de leurs berges en Martinique

    Réponse du ministère : Transports routiers

    Pertinence Très forte

  3. Question n° 0233S posée par M. Philippe Richert

    Avenir de la musique d'expression française dans la perspective du marché du multimédia

    Réponse du ministère : Emploi

    Pertinence Très forte

  4. Question n° 0049S posée par M. Roger Lise

    Financement des travaux d'entretien et de protection des berges des rivières en Martinique

    Réponse du ministère : Départements et territoires d'Outre-mer (DOM-TOM)

    Pertinence Très forte

  5. Question n° 0010S posée par M. André Diligent

    Délocalisation à Roubaix de la société d'exportation du ministère de l'intérieur (SOFREMI)

    Réponse du ministère : Aménagement du territoire

    Pertinence Très forte

  6. Question n° 0493S posée par M. Roger Lise

    Crise du secteur du bâtiment dans le département de la Martinique

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Très forte

  7. Question n° 0360S posée par M. Roger Lise

    Dévolution des marchés de travaux publics en Martinique

    Réponse du ministère : Famille

    Pertinence Très forte

  8. Question n° 0378S posée par M. Edouard Le Jeune

    Statut des élus locaux

    Réponse du ministère : Enseignement technique

    Pertinence Très forte

  9. Question n° 0383S posée par M. Michel Mercier

    Situation des agents publics travaillant à mi-temps

    Réponse du ministère : Fonction publique

    Pertinence Très forte

  10. Question n° 0382S posée par M. Michel Mercier

    Situation des enseignants des écoles municipales de musique

    Réponse du ministère : Fonction publique

    Pertinence Très forte