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Questions avec réponses

39 questions

1. Question n° 0208S posée par M. Philippe Arnaud

   Participation de l'Etat au financement de l'Ecole supérieure de l'image

   Réponse du ministère : Culture

   05/03/1998

   Pertinence

2. Question n° 0193S posée par M. Jean-Louis Lorrain

   Enseignement du latin et du grec

   Réponse du ministère : Fonction publique

   11/02/1998

   Pertinence

3. Question n° 0586S posée par M. Francis Grignon

   Manque de cadres dans l'enseignement catholique du ressort de l'académie de Strasbourg

   Réponse du ministère : Éducation

   27/02/1997

   Pertinence

4. Question n° 0382S posée par M. Michel Mercier

   Situation des enseignants des écoles municipales de musique

   Réponse du ministère : Fonction publique

   15/05/1996

   Pertinence

5. Question n° 0478S posée par M. Xavier de Villepin

   Situation de l'enseignement français en Allemagne

   Réponse du ministère : Communication

   29/10/1992

   Pertinence

6. Question n° 0347S posée par M. André Diligent

   Lutte contre la drogue à l'école

   Réponse du ministère : Ville

   03/10/1991

   Pertinence

7. Question n° 0266S posée par M. Henri Le Breton

   Suppression de fonds scolaires départementaux prévue par le projet de loi de finances pour 1991

   Réponse du ministère : Agriculture

   13/11/1990

   Pertinence

8. Question n° 0003S posée par M. Paul Seramy

   Politique du Gouvernement en ce qui concerne les rapports entre les communes et les établissements d'enseignement privé

   Réponse du ministère : Collectivités locales

   09/04/1986

   Pertinence

9. Question n° 0693S posée par M. Pierre Lacour

   Admission directe d'élèves de l'école normale supérieure à l'Ecole nationale d'administration

   Réponse du ministère : Premier ministre

   16/10/1985

   Pertinence