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1655 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
1319 questions
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Question n° 0633S posée par M. André Diligent
Menaces sur l'avenir de l'usine international Harvester France de Croix (Nord)
Réponse du ministère : Redéploiement industriel
Pertinence
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Question n° 0634S posée par M. Jean Cauchon
Mise en place d'une nouvelle politique de remboursement des lunettes
Réponse du ministère : Affaires sociales
Pertinence
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Question n° 0639S posée par M. André Diligent
Introduction du versant Nord-Est de la métropole Nord (agglomération de Roubaix-Tourcoing) dans le cadre des zones classées pour les projets industriels
Réponse du ministère : Plan
Pertinence
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Question n° 0644S posée par M. Jean Cauchon
Tarification des communications téléphoniques de voisinage
Réponse du ministère : Postes
Pertinence
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Question n° 0649S posée par M. Roger Lise
Difficultés des producteurs d'avocats de la Martinique
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
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Question n° 0653S posée par M. Jean Francou
Mesures pour la reconstitution du verger oléicole provençal
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
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Question n° 0655S posée par M. Roger Lise
Fonctionnement du téléphone et de la distribution de courrier dans le département de la Martinique
Réponse du ministère : Postes
Pertinence
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Question n° 0666S posée par M. Claude Huriet
Situation de la commune de Bazailles (Meurthe-et-Moselle) au regard de la restructuration de la sidérurgie
Réponse du ministère : Redéploiement industriel
Pertinence
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Question n° 0669S posée par M. Jean Francou
Utilisation des pièges à mâchoires
Réponse du ministère : Environnement
Pertinence
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Question n° 0670S posée par M. Jean Francou
Accusations portées contre certains pompiers
Réponse du ministère : Premier ministre
Pertinence