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Questions avec réponses

1319 questions

1. Question n° 0279S posée par M. Louis Mercier

   Avenir de l'URSSAF de Roanne (Loire)

   Réponse du ministère : Affaires sociales

   10/12/1987

   Pertinence

2. Question n° 0243S posée par M. Roger Lise

   Découpage cantonal dans le département de la Martinique

   Réponse du ministère : Intérieur

   14/10/1987

   Pertinence

3. Question n° 0244S posée par M. Jean Colin

   Concurrence entre les centres mutualistes et les opticiens libéraux

   Réponse du ministère : Santé et famille

   14/10/1987

   Pertinence

4. Question n° 0248S posée par M. Paul Seramy

   Conséquences de la réalisation de l'opéra de la Bastille sur l'art lyrique à Paris

   Réponse du ministère : Culture

   16/10/1987

   Pertinence

5. Question n° 0229S posée par M. Jean Colin

   Application de l'article 231 du code des douanes

   Réponse du ministère : Mer

   24/09/1987

   Pertinence

6. Question n° 0183S posée par M. Jean Colin

   Ampleur donnée par les médias au procès de Lyon

   Réponse du ministère : Culture

   15/05/1987

   Pertinence

7. Question n° 0186S posée par M. Roger Lise

   Difficultés des pêcheurs martiniquais

   Réponse du ministère : Mer

   20/05/1987

   Pertinence

8. Question n° 0178S posée par M. Jean Colin

   Termes employés lors d'un reportage du journal d'Antenne 2

   Réponse du ministère : Culture

   07/05/1987

   Pertinence

9. Question n° 0158S posée par M. Louis Virapoulle

   Conséquences du plan de rationalisation de la sécurité sociale pour les assurés sociaux des départements d'outre-mer

   Réponse du ministère : Départements et territoires d'Outre-mer (DOM-TOM)

   09/04/1987

   Pertinence

10. Question n° 0157S posée par M. Louis Virapoulle

    Extension aux départements d'outre-mer de la prise en charge des frais d'hébergement des mères d'enfants hospitalisés

    Réponse du ministère : Sécurité sociale

    09/04/1987

    Pertinence