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Questions avec réponses

1319 questions

1. Question n° 0676S posée par Mme Jocelyne Guidez

   Réévaluation du pictogramme de « femme enceinte »

   Réponse du Ministère auprès du ministre de la santé et de la prévention, chargé de l'organisation territoriale et des professions de santé

   11/05/2023

   Pertinence

2. Question n° 0661S posée par Mme Annick Jacquemet

   Nombre de conseillers municipaux

   Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de la ville et du logement

   04/05/2023

   Pertinence

3. Question n° 0663S posée par M. Alain Duffourg

   Routes nationales dans le Gers

   Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des collectivités territoriales et de la ruralité

   04/05/2023

   Pertinence

4. Question n° 0638S posée par Mme Catherine Morin-Desailly

   Situation de l'école nationale supérieure d'architecture de Normandie

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des armées et du ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse, chargé de la jeunesse et du service national universel

   27/04/2023

   Pertinence

5. Question n° 0645S posée par M. Jean-François Longeot

   Risques pour le système électrique d'une interdiction des chaudières au gaz dans le secteur du bâtiment

   Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé de l'industrie

   27/04/2023

   Pertinence

6. Question n° 0651S posée par Mme Christine Herzog

   Financements de remplacement pour les communes après l'abrogation de la taxe pluviale

   Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des collectivités territoriales et de la ruralité

   27/04/2023

   Pertinence

7. Question n° 0652S posée par Mme Élisabeth Doineau

   Souveraineté alimentaire et formation des futurs agriculteurs

   Réponse du Ministère auprès du ministre de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

   27/04/2023

   Pertinence

8. Question n° 0612S posée par M. Stéphane Demilly

   Vote des budgets communaux et retard dans la transmission des informations aux collectivités

   Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des collectivités territoriales et de la ruralité

   20/04/2023

   Pertinence

9. Question n° 0615S posée par M. Olivier Cigolotti

   Aides aux postes des structures d'insertion par l'activité économique

   Réponse du Ministère auprès du ministre du travail, du plein emploi et de l'insertion et du ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse, chargé de l'enseignement et de la formation professionnels

   20/04/2023

   Pertinence

10. Question n° 0623S posée par M. Hervé Maurey

    Diagnostics de performance énergétique

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de l'écologie

    20/04/2023

    Pertinence