Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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1655 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

1319 questions

  1. Question n° 0653S posée par M. Jean Francou

    Mesures pour la reconstitution du verger oléicole provençal

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Très forte

  2. Question n° 0655S posée par M. Roger Lise

    Fonctionnement du téléphone et de la distribution de courrier dans le département de la Martinique

    Réponse du ministère : Postes

    Pertinence Très forte

  3. Question n° 0666S posée par M. Claude Huriet

    Situation de la commune de Bazailles (Meurthe-et-Moselle) au regard de la restructuration de la sidérurgie

    Réponse du ministère : Redéploiement industriel

    Pertinence Très forte

  4. Question n° 0633S posée par M. André Diligent

    Menaces sur l'avenir de l'usine international Harvester France de Croix (Nord)

    Réponse du ministère : Redéploiement industriel

    Pertinence Très forte

  5. Question n° 0644S posée par M. Jean Cauchon

    Tarification des communications téléphoniques de voisinage

    Réponse du ministère : Postes

    Pertinence Très forte

  6. Question n° 0630S posée par M. Jean Colin

    Conséquences de la grève dans les hôpitaux périphériques de la région de Paris

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Très forte

  7. Question n° 0629S posée par M. Jean Colin

    Insécurité dans le département de l'Essonne

    Réponse du ministère : Intérieur

    Pertinence Très forte

  8. Question n° 0649S posée par M. Roger Lise

    Difficultés des producteurs d'avocats de la Martinique

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Très forte

  9. Question n° 0634S posée par M. Jean Cauchon

    Mise en place d'une nouvelle politique de remboursement des lunettes

    Réponse du ministère : Affaires sociales

    Pertinence Très forte

  10. Question n° 0639S posée par M. André Diligent

    Introduction du versant Nord-Est de la métropole Nord (agglomération de Roubaix-Tourcoing) dans le cadre des zones classées pour les projets industriels

    Réponse du ministère : Plan

    Pertinence Très forte