Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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355 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

240 questions

  1. Question n° 25686 posée par Mme Nadia Sollogoub

    Exonération fiscale des médecins installés en zone de revitalisation rurale

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance

    Pertinence Forte

  2. Question n° 2120G posée par Mme Nadia Sollogoub

    Pénurie structurelle de soignants

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Forte

  3. Question n° 23404 posée par M. Yves Détraigne

    Oubliés des accords du Ségur

    Réponse du Ministère auprès du ministre des solidarités et de la santé - Autonomie

    Pertinence Forte

  4. Question n° 1856G posée par M. Bernard Jomier

    Déserts médicaux

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des solidarités et de la santé, chargé de l'enfance et des familles

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 21815 posée par M. Hervé Maurey

    Délai de carence applicable à l'indemnité journalière des médecins

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Forte

  6. Question n° 20708 posée par M. Yves Détraigne

    Oubliés des accords du Ségur

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du Premier ministre, chargé des personnes handicapées

    Pertinence Forte

  7. Question n° 20262 posée par Mme Évelyne Perrot

    Difficultés pour les déclaration de décès

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Forte

  8. Question n° 19994 posée par M. Hervé Maurey

    Délai de carence applicable à l'indemnité journalière des médecins

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Forte

  9. Question n° 17276 posée par M. Michel Canévet

    Renforcement du nombre de gynécologues médicaux

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Forte

  10. Question n° 17286 posée par Mme Sonia de La Provôté

    Situation des effectifs de gynécologues médicaux

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Forte