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Questions avec réponses
5032 questions
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Question n° 08362 posée par M. Roger Lise
Exploitants agricoles martiniquais: assurance
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
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Question n° 09011 posée par M. Roger Lise
Aides aux infirmes: suppression
Réponse du ministère : Affaires sociales
Pertinence
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Question n° 09012 posée par M. Roger Lise
Travailleurs des DOM: coût des voyages
Réponse du ministère : Transports
Pertinence
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Question n° 0011A posée par M. Pierre Vallon
Conséquences pour les industries du tourisme des décisions du conseil des ministres du 25 mars 1983
Réponse du ministère : Commerce extérieur
Pertinence
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Question n° 0021A posée par M. Jean Cluzel
Nouvelles techniques de l'audiovisuel
Réponse du ministère : Premier ministre
Pertinence
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Question n° 0056A posée par M. Jean Cluzel
Application de la loi sur la communication audiovisuelle
Réponse du ministère : Communication
Pertinence
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Question n° 0387S posée par M. Roger Lise
Ecoulement sur le marché national des citrons antillais
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
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Question n° 0391S posée par M. Roger Lise
Difficultés pour les originaires des DOM de trouver un logement locatif
Réponse du ministère : Urbanisme
Pertinence
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Question n° 12601 posée par M. Roger Lise
Protection du marché national de l'avocat antillais
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
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Question n° 12602 posée par M. Roger Lise
Intégration de l'avocat dans la réglementation communautaire
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence