Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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Plus de 10000 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5032 questions

  1. Question n° 0013G posée par M. Philippe Richert

    Dégradation de la couche d'ozone

    Réponse du ministère : Environnement

    Pertinence Très forte

  2. Question n° 0016G posée par M. Xavier de Villepin

    Dévaluation du franc CFA

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Très forte

  3. Question n° 0017G posée par M. Alain Lambert

    Dates des élections municipales

    Réponse du ministère : Aménagement du territoire

    Pertinence Très forte

  4. Question n° 0020G posée par M. André Diligent

    Extension du SIH à Hem

    Réponse du ministère : Aménagement du territoire

    Pertinence Très forte

  5. Question n° 0007G posée par M. Pierre Vallon

    Stagnation du câble français

    Réponse du ministère : Communication

    Pertinence Très forte

  6. Question n° 0013G posée par M. Daniel Bernardet

    Aéroport de Châteauroux-Déols

    Réponse du ministère : Relations avec le Sénat

    Pertinence Très forte

  7. Question n° 0014G posée par M. Robert Piat

    Stationnement illicite de bateaux sur les voies navigables

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Très forte

  8. Question n° 0001G posée par M. Claude Huriet

    Aléa médical

    Réponse du ministère : Premier ministre

    Pertinence Très forte

  9. Question n° 0018G posée par M. Louis De Catuelan

    Passagers clandestins dans les bateaux de commerce

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Très forte

  10. Question n° 0008G posée par M. Georges Treille

    Relations avec l'association des nations de l'Asie du Sud-Est

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Très forte