Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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193 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

157 questions

  1. Question n° 12405 posée par Mme Françoise Férat

    Absence de distinction entre inondations et coulées de boue dans les arrêtés portant état de catastrophe naturelle

    Réponse du Ministère de l'intérieur

    Pertinence Très forte

  2. Question n° 12273 posée par M. Hervé Maurey

    Nuisances sonores liées à l'implantation d'éoliennes domestiques

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

    Pertinence Très forte

  3. Question n° 11979 posée par M. Yves Détraigne

    Coût de la surveillance de la qualité de l'air dans les écoles

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

    Pertinence Très forte

  4. Question n° 11823 posée par M. Hervé Maurey

    Information sur l'existence de cavités souterraines

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

    Pertinence Très forte

  5. Question n° 11121 posée par M. Aymeri de Montesquiou

    Lutte contre la pollution atmosphérique

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

    Pertinence Très forte

  6. Question n° 11051 posée par M. Hervé Marseille

    Bonus écologique applicable aux véhicules électriques

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

    Pertinence Très forte

  7. Question n° 10745 posée par Mme Françoise Férat

    Commerce en ligne et lutte contre le trafic des espèces animales sauvages menacées

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

    Pertinence Très forte

  8. Question n° 10627 posée par Mme Jacqueline Gourault

    Conséquences environnementales et écologiques du remplacement du terme « nuisible » par « déprédateur »

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

    Pertinence Très forte

  9. Question n° 10568 posée par M. Hervé Marseille

    Application de l'arrêté ministériel du 4 août 2006 au sujet de la présence des réseaux de gaz de haute pression dans le cadre des instructions d'autorisations d'urbanisme

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

    Pertinence Très forte

  10. Question n° 10427 posée par M. Yves Détraigne

    Clause « de revoyure » sur la gestion des déchets d'emballages

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

    Pertinence Très forte