Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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67 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

42 questions

Question n° 0229S posée par M. Yves Détraigne

Développement des réseaux de soins et accès à la santé pour tous

Réponse du Ministère chargé de la francophonie

15/11/2012
Pertinence
Question n° 03854 posée par M. Yves Détraigne

Avenir du don de sang et de plasma

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

20/12/2012
Pertinence
Question n° 03858 posée par M. Yves Détraigne

Reconnaissance de la formation des orthophonistes

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

20/12/2012
Pertinence
Question n° 04087 posée par M. Yves Détraigne

Démographie des gynécologues médicaux

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

24/01/2013
Pertinence
Question n° 04515 posée par M. Yves Détraigne

Vente de médicaments en grande surface

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

07/02/2013
Pertinence
Question n° 05125 posée par M. Yves Détraigne

Encadrement des élèves handicapés suite à la mise en oeuvre de la réforme des rythmes scolaires

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

07/03/2013
Pertinence
Question n° 05493 posée par M. Yves Détraigne

Frais de transport des enfants handicapés

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

28/03/2013
Pertinence
Question n° 06317 posée par M. Yves Détraigne

Reversement du contingent d'aide sociale

Réponse du Ministère de la décentralisation, de la réforme de l'État et de la fonction publique

09/05/2013
Pertinence
Question n° 06690 posée par M. Yves Détraigne

Vaccins et sels d'aluminium

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

06/06/2013
Pertinence
Question n° 06767 posée par M. Yves Détraigne

Maladie de Lyme

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

06/06/2013
Pertinence