Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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67 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

42 questions

Question n° 00069 posée par M. Yves Détraigne

Stationnement des professionnels de santé dans l'exercice de leur profession

Réponse du Ministère de l'intérieur

06/07/2017
Pertinence
Question n° 00070 posée par M. Yves Détraigne

Maladies provoquées par les morsures de tiques

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

06/07/2017
Pertinence
Question n° 00071 posée par M. Yves Détraigne

Faciliter la production du médicament en France

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

06/07/2017
Pertinence
Question n° 00096 posée par M. Yves Détraigne

Avenir des soins bucco-dentaires en France

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

06/07/2017
Pertinence
Question n° 00121 posée par M. Yves Détraigne

Extension de la loi permettant le don de jours de repos au parent d'un enfant gravement malade

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

06/07/2017
Pertinence
Question n° 00139 posée par M. Yves Détraigne

Dispense de recherche d'emploi pour les chômeurs séniors

Réponse du Ministère du travail

06/07/2017
Pertinence
Question n° 25737 posée par M. Yves Détraigne

Avenir des soins bucco-dentaires en France

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

20/04/2017
Pertinence
Question n° 25483 posée par M. Yves Détraigne

Disparition des soins orthophoniques dans les établissements de santé

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

23/03/2017
Pertinence
Question n° 25104 posée par M. Yves Détraigne

Situation des infirmiers anesthésistes diplômés d'État

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

16/02/2017
Pertinence
Question n° 24782 posée par M. Yves Détraigne

Pictogramme préconisant l'absence de consommation d'alcool par les femmes enceintes

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

26/01/2017
Pertinence