Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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24 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

23 questions

  1. Question n° 16310 posée par M. Jacques Legendre

    Assassinat programmé de l'association France-Québec et donc de la relation populaire entre les deux nations

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires étrangères et du développement international, chargé du développement et de la francophonie

    Pertinence Forte

  2. Question n° 15736 posée par M. Jacques Legendre

    Réouverture nécessaire de l'institut français de Tizi-Ouzou

    Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international

    Pertinence Forte

  3. Question n° 15553 posée par M. Christophe-André Frassa

    Situation financière de l'Alliance française de Moldavie

    Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international

    Pertinence Forte

  4. Question n° 15030 posée par M. Jacques Legendre

    Situation de la langue française au Vanuatu

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires étrangères et du développement international, chargé du développement et de la francophonie

    Pertinence Forte

  5. Question n° 11908 posée par M. Louis Duvernois

    Fermeture de l'Institut français du Cap-Vert

    Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international

    Pertinence Forte

  6. Question n° 11926 posée par M. Jacques Legendre

    Maintien de l'Institut français au Cap-Vert

    Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international

    Pertinence Forte

  7. Question n° 0251G posée par Mme Kalliopi Ango Ela

    Conseil permanent de la francophonie

    Réponse du Ministère chargé de la francophonie

    Pertinence Faible

  8. Question n° 08851 posée par M. Christian Cointat

    Fermeture de la délégation de l'Union européenne au Vanuatu

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires étrangères et du développement international, chargé des affaires européennes

    Pertinence Forte

  9. Question n° 06180 posée par M. Jacques Legendre

    Déclaration du président allemand

    Réponse du Ministère des affaires étrangères

    Pertinence Forte

  10. Question n° 05196 posée par M. Jacques Legendre

    Librairie française à New York

    Réponse du Ministère des affaires étrangères

    Pertinence Forte