Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

17 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

12 questions

  1. Question n° 19286 posée par M. Louis Souvet

    Opérations "grand site"

    Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

    Pertinence Forte

  2. Question n° 21961 posée par M. Louis Souvet

    Élaboration d'une réglementation appropriée au démantèlement des navires à l'échelle mondiale

    Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

    Pertinence Forte

  3. Question n° 23777 posée par M. Louis Souvet

    Actions des ambassadeurs du tri

    Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

    Pertinence Forte

  4. Question n° 24428 posée par M. Louis Souvet

    Commerce de l'ivoire

    Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

    Pertinence Forte

  5. Question n° 25863 posée par M. Louis Souvet

    Diversification des sources d'énergie pour les véhicules automobiles

    Réponse du Ministère délégué à l'industrie

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 00563 posée par M. Louis Souvet

    Financement d'Éco-Folio

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'écologie

    Pertinence Forte

  7. Question n° 00773 posée par M. Louis Souvet

    Mise en place d'une surface minimale en couvert environnemental en bordure des cours d'eau

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Forte

  8. Question n° 0022S posée par M. Louis Souvet

    Réaménagements des réseaux autoroutiers

    Réponse du Secrétariat d'État aux transports

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 02046 posée par M. Louis Souvet

    Périmètres induits par des monuments inscrits au répertoire des monuments historiques

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Forte

  10. Question n° 03220 posée par M. Louis Souvet

    Méthodologie des études relatives au coût des services d'eau et d'assainissement

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'écologie

    Pertinence Forte