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14 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

13 questions

  1. Question n° 0449G posée par M. Roland du Luart

    Crise agricole

    Réponse du Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Forte

  2. Question n° 02377 posée par M. Roland du Luart

    Concurrence déloyale dans la filière du bois énergie

    Réponse du Ministère chargé du budget

    Pertinence Forte

  3. Question n° 21867 posée par M. Roland du Luart

    Attribution de crédits carbone pour la forêt

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

    Pertinence Forte

  4. Question n° 21866 posée par M. Roland du Luart

    Politique forestière

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

    Pertinence Forte

  5. Question n° 21478 posée par M. Roland du Luart

    Conditions d'application de l'exonération partielle des bois et forêts au titre de l'impôt de solidarité sur la fortune

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

    Pertinence Forte

  6. Question n° 20127 posée par M. Roland du Luart

    Prolifération de la chenille processionnaire dans la forêt landaise

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

    Pertinence Forte

  7. Question n° 02374 posée par M. Roland du Luart

    Soutien aux entreprises de la filière du bois énergie

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

    Pertinence Forte

  8. Question n° 19138 posée par M. Roland du Luart

    Compétitivité économique des exploitations arboricoles françaises

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

    Pertinence Forte

  9. Question n° 18398 posée par M. Roland du Luart

    Situation phytosanitaire de la forêt des Landes

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

    Pertinence Forte

  10. Question n° 00454 posée par M. Roland du Luart

    Politique douanière de l'Union européenne en matière forestière

    Réponse du Ministère chargé des affaires européennes

    Pertinence Moyenne