Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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1788 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

1683 questions

  1. Question n° 0352G posée par M. Philippe François

    Abaissement de l'âge de retraite des agriculteurs

    Réponse du ministère : Forêt

    Pertinence Très forte

  2. Question n° 0157A posée par M. Christian Poncelet

    Politique laitière

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Très forte

  3. Question n° 0133A posée par M. Philippe François

    Eventuelle suppression du contingent d'alcool de betteraves

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Très forte

  4. Question n° 0007A posée par M. Jean-Paul Émorine

    Application de la loi sur le développement des territoires ruraux

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Très forte

  5. Question n° 0456G posée par M. Jean Bizet

    Marges et concurrence dans l'agriculture

    Réponse du Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Très forte

  6. Question n° 0021A posée par M. Gérard César

    Application de la loi d'orientation agricole

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Très forte

  7. Question n° 0449G posée par M. Roland du Luart

    Crise agricole

    Réponse du Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Forte

  8. Question n° 0487G posée par M. Jean Bizet

    Accord Mercosur

    Réponse du Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Forte

  9. Question n° 0001C posée par M. Gérard Bailly

    Les crises agricoles

    Réponse du Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Forte

  10. Question n° 06805 posée par M. Daniel Laurent

    Fiscalité des boissons alcoolisées et filière vitivinicole

    Réponse du Ministère chargé du budget

    Pertinence Forte