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1788 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
1683 questions
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Question n° 0316C posée par M. Philippe Leroy
La forêt française
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'économie, de l'industrie et du numérique, chargé du commerce, de l'artisanat, de la consommation et de l'économie sociale et solidaire
Pertinence
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Question n° 0310C posée par M. Alain Houpert
La forêt française
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'économie, de l'industrie et du numérique, chargé du commerce, de l'artisanat, de la consommation et de l'économie sociale et solidaire
Pertinence
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Question n° 15191 posée par M. Jean-Marie Morisset
Mesures agro-environnementales
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
Pertinence
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Question n° 14139 posée par M. Philippe Paul
Soutien à l'installation des jeunes dans la filière pêche
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche
Pertinence
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Question n° 12459 posée par M. André Trillard
Inquiétude des moniteurs-guides de pêche
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche
Pertinence
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Question n° 12204 posée par M. Daniel Laurent
Ouverture des noms de domaine « .vin » et « .wine » et protection des indications géographiques viticoles
Réponse du Ministère de l'économie, de l'industrie et du numérique
Pertinence
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Question n° 11797 posée par M. Philippe Bas
Vente des étalons du groupement d'intérêt public France Haras
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
Pertinence
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Question n° 10155 posée par M. Alain Fouché
Réserves d'eau
Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
Pertinence
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Question n° 09078 posée par M. Gérard Cornu
Projet de loi d'avenir pour l'agriculture et mesures de simplification
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
Pertinence
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Question n° 08758 posée par M. Michel Fontaine
Préoccupations des agriculteurs de La Réunion
Réponse du Ministère des outre-mer
Pertinence