Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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1788 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

1683 questions

  1. Question n° 00118 posée par M. Philippe Marini

    Marché de la pomme de terre

    Réponse du ministère : Affaires européennes

    Pertinence Forte

  2. Question n° 13760 posée par M. André Lardeux

    Difficultés du secteur de la meunerie taxée sur les farines au titre du BAPSA

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et de la ruralité

    Pertinence Forte

  3. Question n° 0668G posée par Mme Gisèle Gautier

    Indemnisation des maraîchers

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement

    Pertinence Forte

  4. Question n° 0639G posée par M. Hugues Portelli

    Forêt de Montmorency

    Réponse du Secrétariat d'État chargé du logement

    Pertinence Forte

  5. Question n° 0598G posée par M. Jackie Pierre

    Filières d'élevage

    Réponse du Ministère du budget, des comptes publics , de la fonction publique et de la réforme de l'État

    Pertinence Forte

  6. Question n° 0118G posée par M. Gérard Cornu

    Bilan de santé de la PAC

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Forte

  7. Question n° 0636G posée par M. Bernard Barraux

    Conséquences de la grippe aviaire sur la filière agricole

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Forte

  8. Question n° 0595G posée par M. Henri de Raincourt

    Conséquences économiques de la grippe aviaire

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Forte

  9. Question n° 0556G posée par M. Ladislas Poniatowski

    Conséquences économiques de la grippe aviaire dans le secteur agricole

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Forte

  10. Question n° 0488G posée par Mme Janine Rozier

    Sécheresse de l'été 2003

    Réponse du Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales

    Pertinence Forte