Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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9 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

7 questions

  1. Question n° 0806S posée par Mme Catherine Troendlé

    Réglementation sur l'ouverture des cercueils

    Réponse du Ministère délégué aux collectivités territoriales

    Pertinence Forte

  2. Question n° 21104 posée par Mme Catherine Troendlé

    Situation des gardes champêtres

    Réponse du Ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire

    Pertinence Forte

  3. Question n° 04300 posée par Mme Catherine Troendlé

    Situation des maisons d'arrêt de Colmar et de Mulhouse

    Réponse du Ministère de la Justice

    Pertinence Forte

  4. Question n° 10347 posée par Mme Catherine Troendlé

    Occupation illicite de terrains par les gens du voyage

    Réponse du Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales

    Pertinence Forte

  5. Question n° 0458G posée par Mme Catherine Troendlé

    Violence à l'école

    Réponse du Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales

    Pertinence Forte

  6. Question n° 0151C posée par Mme Catherine Troendlé

    Utilisation du « Flashball » et du « Taser » par les forces de police

    Réponse du Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer, des collectivités territoriales et de l'immigration

    Pertinence Forte

  7. Question n° 13313 posée par Mme Catherine Troendlé

    Violences contre les professionnels infirmiers

    Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

    Pertinence Forte