Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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69 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

57 questions

  1. Question n° 0006A posée par M. Jean-Paul Émorine

    Service garanti dans les transports publics de voyageurs

    Réponse du Ministère de l'équipement, des transports, de l'aménagement du territoire, du tourisme et de la mer

    Pertinence Forte

  2. Question n° 0007A posée par M. Philippe Leroy

    Gestion de l'après-mines

    Réponse du Ministère délégué à l'industrie

    Pertinence Forte

  3. Question n° 0011A posée par M. Ladislas Poniatowski

    Politique d'indépendance énergétique

    Réponse du Ministère délégué à l'industrie

    Pertinence Forte

  4. Question n° 0014A posée par M. Henri Revol

    Politique de gestion des déchets nucléaires

    Réponse du Ministère délégué à l'industrie

    Pertinence Forte

  5. Question n° 0004A posée par M. Alain Lambert

    Développement et financement des infrastructures de transport

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

    Pertinence Très forte

  6. Question n° 0007A posée par M. Jean-Paul Émorine

    Application de la loi sur le développement des territoires ruraux

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Très forte

  7. Question n° 0008A posée par M. Philippe Leroy

    Gestion de l'après-mines

    Réponse du Ministère délégué à l'industrie

    Pertinence Forte

  8. Question n° 0009A posée par M. Bruno Sido

    Couverture du territoire national en téléphonie mobile

    Réponse du Ministère délégué à l'industrie

    Pertinence Forte

  9. Question n° 0012A posée par M. Gérard César

    Crise de la filière viticole française

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Forte

  10. Question n° 0014A posée par M. Dominique Mortemousque

    Conséquences économiques de l'épidémie de grippe aviaire sur la filière avicole

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Forte