Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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155 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

132 questions

  1. Question n° 0491G posée par M. Gérard Longuet

    Loi de programmation des finances publiques

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé des comptes publics

    Pertinence Faible

  2. Question n° 0511G posée par M. Gérard Longuet

    Réforme du collège

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Forte

  3. Question n° 0354G posée par M. Gérard Longuet

    Grève SNCF

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du Premier ministre, chargé des relations avec le Parlement

    Pertinence Forte

  4. Question n° 0823S posée par M. Gérard Longuet

    Alignement du cadre d'emploi des attachés territoriaux de conservation du patrimoine et des bibliothécaires territoriaux sur celui des attachés d'administration

    Réponse du Ministère de l'économie, de l'industrie et du numérique

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 11276 posée par M. Gérard Longuet

    Homologations permettant la circulation européennes des remorques routières

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche

    Pertinence Forte

  6. Question n° 11146 posée par M. Gérard Longuet

    Installation des portiques combinés à des barres de hauteur

    Réponse du Ministère de l'intérieur

    Pertinence Forte

  7. Question n° 10105 posée par M. Gérard Longuet

    Sectionnement électoral des communes associées de moins de 20 000 habitants

    Réponse du Ministère de l'intérieur

    Pertinence Forte

  8. Question n° 0273G posée par M. Gérard Longuet

    Ukraine

    Réponse du Ministère chargé des affaires européennes

    Pertinence Forte

  9. Question n° 08705 posée par M. Gérard Longuet

    Difficultés des malades du cancer en matière de droit aux prestations en espèces

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Forte

  10. Question n° 08619 posée par M. Gérard Longuet

    Suppression de la bourse au mérite

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Moyenne