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36 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
30 questions
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Question n° 16533 posée par M. Michel Bouvard
Contrat d'objectifs et de performance du musée du quai Branly
Réponse du Ministère de la culture et de la communication
Pertinence
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Question n° 16536 posée par M. Michel Bouvard
Contrat d'objectifs et de performance de l'Établissement public du musée et du domaine national de Versailles
Réponse du Ministère de la culture et de la communication
Pertinence
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Question n° 16538 posée par M. Michel Bouvard
Contrat d'objectifs et de performance de l'Établissement public du château de Fontainebleau
Réponse du Ministère de la culture et de la communication
Pertinence
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Question n° 16549 posée par M. Michel Bouvard
Contrat d'objectifs et de performance de l'INRAP
Réponse du Ministère de la culture et de la communication
Pertinence
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Question n° 16559 posée par M. Michel Bouvard
Contrat d'objectifs et de performance des musées d'Orsay et de l'Orangerie
Réponse du Ministère de la culture et de la communication
Pertinence
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Question n° 16579 posée par M. Michel Bouvard
Contrat d'objectifs et de performance de l'Établissement public de sécurité ferroviaire
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche
Pertinence
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Question n° 16628 posée par M. Michel Bouvard
Harmonisation des indices des pensions allouées aux invalides, aux conjoints survivants et aux orphelins au titre du code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de la guerre
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de la défense, chargé des anciens combattants et de la mémoire
Pertinence
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Question n° 16642 posée par M. Michel Bouvard
Réforme des zones de revitalisation rurale
Réponse du Ministère du logement, de l'égalité des territoires et de la ruralité
Pertinence
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Question n° 16653 posée par M. Michel Bouvard
Contrat d'objectifs et de performance du musée Guimet
Réponse du Ministère de la culture et de la communication
Pertinence
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Question n° 16655 posée par M. Michel Bouvard
Contrat d'objectifs et de moyens du musée du Louvre
Réponse du Ministère de la culture et de la communication
Pertinence