Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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689 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

549 questions

  1. Question n° 04538 posée par M. Louis Souvet

    Importation de céréales russes et ukrainiennes

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales

    Pertinence Forte

  2. Question n° 0126S posée par M. Louis Souvet

    Evolution des effectifs infirmiers

    Réponse du Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 04719 posée par M. Louis Souvet

    Problèmes rencontrés par les buralistes

    Réponse du Ministère délégué au budget et à la réforme budgétaire

    Pertinence Forte

  4. Question n° 05088 posée par M. Louis Souvet

    Association aux recherches des archéologues bénévoles

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Forte

  5. Question n° 05094 posée par M. Louis Souvet

    Situation des centres de soins infirmiers à domicile

    Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

    Pertinence Forte

  6. Question n° 05095 posée par M. Louis Souvet

    Harmonisation fiscale en matière automobile

    Réponse du Ministère délégué au budget et à la réforme budgétaire

    Pertinence Forte

  7. Question n° 05144 posée par M. Louis Souvet

    Politique de la SNCF concernant les trains-autos

    Réponse du Secrétariat d'Etat aux transports et à la mer

    Pertinence Forte

  8. Question n° 05145 posée par M. Louis Souvet

    Agression des troupes françaises en Côte d'Ivoire

    Réponse du Ministère de la défense

    Pertinence Forte

  9. Question n° 05292 posée par M. Louis Souvet

    Initiative suédoise de mise en place de détecteurs de pollution automobile le long des routes

    Réponse du Ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer

    Pertinence Forte

  10. Question n° 05293 posée par M. Louis Souvet

    Etiquetage des vins

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales

    Pertinence Forte